Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 09/12/2024

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site atelier-passion-de-sebastien.vercel.app (ci-après « le Site »), accessible à l'adresse https://atelier-passion-de-sebastien.vercel.app/. En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le Site.

1. Définitions

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'une connexion internet. L'utilisateur est responsable de l’obtention et du maintien des équipements nécessaires pour accéder au Site (ordinateur, smartphone, connexion Internet, etc.).

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, incluant notamment les textes, images, logos, et autres éléments, est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété de l’éditeur du Site ou de ses partenaires.

4. Responsabilité

L'éditeur du Site s'engage néanmoins à retirer toute information illégale signalée par les utilisateurs. Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur du Site n'est pas responsable du contenu de ces sites et n'assume aucune responsabilité concernant l'accès à ces derniers.

5. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont régis par la politique de confidentialité disponible [ici] (lien vers la politique de confidentialité).

6. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser l’utilisation du Site. En utilisant le Site, vous acceptez l'utilisation de cookies, conformément à la politique de cookies. Vous pouvez gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

7. Modification des CGU

L'éditeur du Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification significative par une mise à jour de cette page. En continuant à utiliser le Site après ces modifications, vous acceptez les nouvelles conditions.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu où réside l'utilisateur, conformément à la législation applicable.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : seb.juillet@outlook.fr